14 131 résultats pour ""ACTIF""
- Annonces Légales·2020 / N°055·page 28·fr...S385777 et ce, pour inexistence d'actif. Toute opposition des cré...
- Annonces Légales·2023 / N°120·page 12·fr...a cession ou l'hypothèque des actifs immobilisés, uniquement après...
- Annonces Légales·2006 / N°006·page 31·fr...- Ratification de la cession de la totalité des éléments d'actifs ...
- Journal Officiel·1995 / N°068·page 9·fr...Seuls, les nationaux peuvent être membres actifs de l'association ...
- Annonces Légales·2018 / N°144·page 49·fr...Association Jeunes Actifs et Responsables. Sujet : Association Cu...
- Journal Officiel·1999 / N°080·page 10·fr...ées aux personnels des cadres actifs de l'armée de l'air, ensemble...
- Annonces Légales·2018 / N°024·page 32·fr... plus étendus pour réaliser l'actif, payer les créanciers, représe...
- Journal Officiel·1998 / N°092·page 12·fr... auprès de la CENT demeurés inactifs depuis le 31 décembre 1981 et...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 7·fr...Une hypothèque sur les actifs de la société en faillite a été cons...
- Journal Officiel·1984 / N°017·page 27·fr...niformes destinées aux agents actifs des Douanes. Les conditions ...
- Annonces Légales·2011 / N°065·page 40·fr...- l'apport par la société SORETEX de SUD actif évalué à 37925.,399...
- Annonces Légales·2014 / N°015·page 11·fr...Sté Actif Call. Objet : Centre d'Appel. Durée : 99 ans. Capital so...
- Annonces Légales·2017 / N°135·page 22·fr... droit dans la propriété de l'actif social et dans le partage des ...
- Annonces Légales·2019 / N°007·page 2·fr...mitée : **Raison sociale** : Actif Recouvrement **Siège social**...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 42·fr...1960 à Tunis, il appert que l'actif de cette succession vacante co...
- Annonces Légales·2005 / N°048·page 10·fr...- Cession des éléments d'actifs des fermes agricoles : - Borj Enno...
- Annonces Légales·2018 / N°030·page 33·fr...ers au niveau des rubriques d'actifs et de passifs à l'exception d...
- Annonces Légales·2018 / N°042·page 16·fr...000, et ce avec un effet rétroactif à partir du 1/1/2017. 20184027...
- Annonces Légales·2015 / N°134·page 37·fr...Il a été décidé de nommer avec effet retro-actif monsieur Karim Se...
- Annonces Légales·2017 / N°133·page 55·fr... culturels, éducatifs et interactifs entre les cultures pour les j...