11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 4·fr...— Le Secrétaire d'État aux Finances et au Commerce, agissant pour ...
- Journal Officiel·1959 / N°050·page 12·fr...Mathieu MARIANI, agissant en qualité de Syndic de l'union des créa...
- Journal Officiel·1958 / N°031·page 6·fr...micile aux mines de Neheur, et agissant en son nom personnel, dema...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 19·fr...t la dite Madame Marta Enders, agissant ensemble ou séparément. L...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 16·fr...r conséquence des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 19·fr...Tahar Klibi, Chadli Jouhri, et Chadlia Ghilebi, agissant en qualit...
- Journal Officiel·1968 / N°051·page 12·fr...le à Tunis, 6 Rue René Caillé, agissant au nom et pour le compte d...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 23·fr...r conséquence des actes ou des agissements de la part de l'une des...
- Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr...TARIAT D'ÉTAT À LA JUSTICE # MAGISTRAT Par décret N° 65-36 du 10...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 17·fr...à Tunis, 19, Rue Al-Djazira et agissant au nom et pour le compte d...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr...à Tunis, 7 avenue Jean Jaurès, agissant pour le compte de la Socié...
- Journal Officiel·1970 / N°008·page 13·fr...r Général de la Société SAIPEM agissant séparément. Suivant procu...
- Journal Officiel·1993 / N°054·page 18·fr...s directeurs des Instituts qui agissent, à cet effet, en qualité d...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 30·fr...Mathieu MARIANI, agissant en qualité de Syrutie de l'union des cré...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 27·fr...en Mohamed El-Oued, Tunisien, Magistrat, demeurant à Tunis, 25 Rue...
- Journal Officiel·1993 / N°061·page 10·fr...r conséquence des actes ou des agissements de la part de l'une des...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 17·fr...Ce magistrat ne peut dès lors prendre part aux décisions du Tribun...
- Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr...Ruffini Gabriel agissant tant en son nom personnel que comme exerç...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 20·fr...ensin Fenech et Claude Maarek, agissant ensemble. N° 1.263. D'un...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 12·fr...s (Direction de la TRAPSA)) et agissant solidairement aux noms et ...