Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 19·fr
    ...566041B, la totalité du fonds de commerce de meuble et ameublement...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 39·fr
    ...nte n° 1159061 V a vendu la totalité du fonds de commerce sis au 1...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 6·fr
    ...2) Nommer le Cabinet Salah Meziou en qualité de commissaire aux co...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 1·fr
    ...ionnelle pour l'admission en qualité d'agent technique au Service ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 18·fr
    ...mohren Ben Omar El Manasi en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 59·fr
    ...14) Pouvoirs pour formalités. Le conseil d'administration met à l...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 49·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Lilya II » objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 38·fr
    ...La totalité du fonds de commerce destiné comme magasin de vente de...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 53·fr
    ...du à Mme Zohra Massoudi, la totalité du fonds de commerce d'un caf...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 6·fr
    ...1650230M) la totalité du fonds de commerce du local destiné à la v...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 4·fr
    ...de la C.I.N n° 07495739, la totalité d'un fonds de commerce destin...
  • Journal Officiel·1988 / N°067·page 15·fr
    ...le président de la municipalité Certifié conforme : le président-...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 47·fr
    ...La totalité du fonds du commerce situé à Résidence Manara .AV. Héd...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 1·fr
    ...du Contrôle de la Constitutionnalité des Projets de Loi Décision ...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 2·fr
    ...lement, le programme et les modalités du concours interne de recru...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 60·fr
    ...du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations ou ...
  • Annonces Légales·2019 / N°048·page 10·fr
    ... vendu à Mr Mounir Zaïbi la totalité du fonds de commerce qui s'ag...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 7·fr
    ...ya ben Hadi Gomri a cédé la totalité du fonds de commerce au Café ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 12·fr
    ...llah El Hammi El Nasseri, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 14·fr
    ...## Chapitre III ## Modalités de délivrance et de renouvellement d...