10 929 résultats pour ""GLOBAL""
- Journal Officiel·1961 / N°043·page 23·fr...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 16·fr...intégralité de son traitement global, soit sa moitié. Si le titul...
- Journal Officiel·1991 / N°038·page 6·fr...peut excéder 30% des recettes globales qui en résultent. Art. 11....
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 14·fr...- Les frais de poursuites, ceux de la vente et l'émolument global ...
- Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr...Cet apport a une valeur globale de deux mille (2.000) Dinars. **C...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr... d'enzel susvisée, est évalué globalement à la somme de 97.000 din...
- Journal Officiel·1991 / N°077·page 12·fr...Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement,...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr...tion calculée d'après le taux global de son incapacité, obtenue en...
- Journal Officiel·1991 / N°016·page 14·fr...Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement,...
- Journal Officiel·1972 / N°002·page 15·fr...180.000 dinars, représentant la valeur nette globale des apports e...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 21·fr...in 1975, fixant le traitement global annuel des fonctionnaires et ...
- Journal Officiel·1958 / N°078·page 3·fr...« Un décret fixera le montant global de la contribution forfaitair...
- Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr...ative son rôle dans la marche globale du pays par la formation des...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr...tre dans la limite du montant global de l'autorisation annuelle d'...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 12·fr...ne année et en fixent le coût global. Toutefois les crédits de pr...
- Journal Officiel·1992 / N°015·page 14·fr...Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement,...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 16·fr...tes socio-économiques, soient globales, s'étendent à toutes les so...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 33·fr...ature et fixé sa rémunération globale, désigné les premiers admini...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr...La cession globale des œuvres non encore réalisées est nulle, sauf...