Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 23·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 16·fr
    ...intégralité de son traitement global, soit sa moitié. Si le titul...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 6·fr
    ...peut excéder 30% des recettes globales qui en résultent. Art. 11....
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 14·fr
    ...- Les frais de poursuites, ceux de la vente et l'émolument global ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr
    ...Cet apport a une valeur globale de deux mille (2.000) Dinars. **C...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr
    ... d'enzel susvisée, est évalué globalement à la somme de 97.000 din...
  • Journal Officiel·1991 / N°077·page 12·fr
    ...Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement,...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr
    ...tion calculée d'après le taux global de son incapacité, obtenue en...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 14·fr
    ...Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement,...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 15·fr
    ...180.000 dinars, représentant la valeur nette globale des apports e...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 21·fr
    ...in 1975, fixant le traitement global annuel des fonctionnaires et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 3·fr
    ...« Un décret fixera le montant global de la contribution forfaitair...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...ative son rôle dans la marche globale du pays par la formation des...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...tre dans la limite du montant global de l'autorisation annuelle d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 12·fr
    ...ne année et en fixent le coût global. Toutefois les crédits de pr...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 14·fr
    ...Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement,...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 16·fr
    ...tes socio-économiques, soient globales, s'étendent à toutes les so...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 33·fr
    ...ature et fixé sa rémunération globale, désigné les premiers admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...La cession globale des œuvres non encore réalisées est nulle, sauf...