Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 21·fr
    ...n union avec son époux feu Belgacem ben Mohamed ben Eddahbi El Mah...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 15·fr
    ...à 10 heures du matin, sur la place publique de Bou-Arada, à la ven...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ... Cannes, Immeuble Stanislas, place Stanislas a vendu à M. Fredj be...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 12·fr
    ...le susdit corps et dont la surface interne présente un pouvoir réf...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...Ils ont désigné comme unique gérant, à ses lieu et place, Monsieur...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 17·fr
    ...Belgacem ben Ferjani ben Salah El Bedoui et autres, en qualité de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr
    ...Naceur Makhlouf; - M. Henri De Montbel; - M. Mohamed Ben Yahia; - ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 22·fr
    ...Abdellaziz Ben Naceur, à compter du 1er octobre 1972 Attia Abdelha...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ... sous-marines et les autres espaces maritimes sur lesquels cette p...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 13·fr
    ...mpter du 2 octobre 1964 Gouja Kacem, à compter du 2 octobre 1964 D...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 13·fr
    ...mission paritaire et mise en place, éventuellement, du comité obli...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 47·fr
    ...nt de la Société aux lieu et place de Monsieur Majid Ben Mokhtar M...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 20·fr
    ...3 décembre 1975 - Chaâbane Belgacem, à compter du 1er décembre 197...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 18·fr
    ...administratives a été mis en place depuis le 1er septembre 1989 au...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...e l'État Tunisien, domicilié Place du Gouvernement à Tunis, d'une...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 2·fr
    ... lui permettent pas d'y faire face; 3° de subventions d'Etat néce...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 13·fr
    ...Administrateur, est nommé Directeur Général adjoint, en remplaceme...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...Un chemin menant à l'Hôpital Abou El Kacem Ec-Chebbi; Au Sud : La ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...e ladite Société aux lieu et place de Monsieur Sauveur ALA-PIO dém...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 18·fr
    ...sance de l'opposition sans déplacement au greffe du Tribunal et à ...