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- Journal Officiel·1963 / N°059·page 20·fr...Skander Baccouch, à compter du 1er août 1963. Chedli El Amri, à co...
- Journal Officiel·1964 / N°061·page 9·fr... dite Naziba bent El Béji ben Baccar Bessaïda est nommée tutrice d...
- Journal Officiel·1975 / N°036·page 34·fr...El Aroussi Ben Nejima et héritiers Baccouche; - A l'Est : El Hadj ...
- Journal Officiel·1997 / N°048·page 11·fr...es justificatives des services accomplis par le candidat au sein d...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr...tion (Thermique, Frigorifique, Accoustique...) et pour objet futur...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr...6) Il est permis sous réserve de l'accord du conseil d'administrat...
- Journal Officiel·1992 / N°019·page 18·fr...— Est accordé à compter de la date de publication du présent arrêt...
- Journal Officiel·1993 / N°033·page 7·fr...Il ne porte pas atteinte aux accords internationaux en vigueur pou...
- Journal Officiel·1997 / N°010·page 9·fr...10% de la capacité d'accueil de l'établissement telle que détermin...
- Journal Officiel·1997 / N°098·page 8·fr...hitecture et d'urbanisme après accord de la commission du diplôme ...