Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ...— Est accordée une extension d'une année de la durée de la période...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ...7°) Il est permis, sous réserve de l'accord du Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...reddine Bendhaou, Lesquels ont accepté lesdites fonctions, — Qu'el...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 16·fr
    ...ères visites, l'indication des accidents qui se seraient produits ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 26·fr
    ...R | MR FERDIA MOHAMED | MILLE BACCAR SOHDEZ BT HAJERRI | | MR AT...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 13·fr
    ...Baccar, à compter du 1ᵉʳ janvier 1964 - Romdane Abdelkader, à comp...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 19·fr
    ...r Monsieur Taieb Ben Aissa El-Baccouche, en qualité de propriétair...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 12·fr
    ...— Pour l'accomplissement de ses missions, l'institut est chargé : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...Naccache David Georges, à Tunis, 1, rue Zerik, la totalité du fond...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr
    ...13 — Chaque semaine, à des jours non déterminés, le capitaine, acc...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin accolé à une maison de s...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 6·fr
    ... local de vente ou de stockage accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 2·fr
    ...t aux candidats titulaires du baccalauréat, du diplôme de Sadiki, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 17·fr
    ...N° 1.244 ## FIN DE GERANCE LIBRE D'un commun accord des parties,...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...ment les intérêts et les frais accessoires des emprunts de toute n...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr
    ...1°) d'accepter la démission de Monsieur Chedli Ghdamsi des fonctio...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr
    ...- Les formalités d'inscription sont accomplies par le candidat en ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 9·fr
    ...m de cinq (5) années après le baccalauréat, sanctionné par le dipl...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...tariat d'État à l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera un...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 10·fr
    ...thèse entre deux projets après accord des auteurs. Les droits d'au...