Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 44·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 10·fr
    ...s pour l'octroi des certains avantages au profit des certains corp...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 15·fr
    ...ontinueront à bénéficier des avantages inhérents à leur ancien gra...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 31·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 38·fr
    ...l Fourat rue Kairouan 3100. Avantages de l'Association : - Mener...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 200·fr
    ...25 - Les avantages fiscaux prévus par l'article 24 du présent décr...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 46·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 5·fr
    ...Le président du comité du contrôle d'Etat a rang et avantages de s...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 14·fr
    ... de l'intérieur avec rang et avantages de sous-directeur, Vu le d...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 26·fr
    ...## Limitation de l'âge du matériel roulant bénéficiant des avantag...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 22·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 290·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 6·fr
    ...leur ancien grade, lorsque l'avantage de traitement résultant de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 23·fr
    ...ypes, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque ...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 6·fr
    ...rale laitière "AGROMED", les avantages fiscaux prévus par l'articl...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## ...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 5·fr
    ...cassation, les indemnités et avantages d'un secrétaire d'État. Pa...
  • Journal Officiel·2023 / N°014·page 4·fr
    ...| Prénom et Nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avan...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 33·fr
    ... éventuelle gratification, d'avantages en nature ou de rembourseme...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 36·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...