Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 26·fr
    ...Ali Berzouga - Mohamed Kouchtali - Baccouche Bougatsia. À l'Ouest...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 33·fr
    ...outes les formalités ayant été accomplies. L'Article 6 des statut...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 34·fr
    ...u 1er février 1974 Abdelkader Baccouche, à compter du 1er mars 197...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 8·fr
    ...VU Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE Arrêté du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 2·fr
    ...x Finances et au Commerce et l'acceptation d'un agent spécial ». ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 11·fr
    ...à compter du 1er octobre 1975 Baccari Mongia, à compter du 1er avr...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 12·fr
    ...- Les conditions d'accès et de réussite aux cycles de formation vi...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 19·fr
    ...Le Conseil accepte la démission de Monsieur Abdelkader ben Salah d...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...s et les souscripteurs, endos, acceptations, avals ou acquits d'ef...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 13·fr
    ...sommaires sur les piles et les accumulateurs. 2. — Electromagnéti...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...cale dont il relève, et avec l'accord préalable de l'employeur, pl...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr
    ...une impasse où se trouve l'accès; au Nord : une impasse et à l'Oue...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 7·fr
    ...t susvisés arrêtent, en commun accord, la liste des immeubles rura...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ...Kairouan, Impasse Hada «Ribat Baccar» N° 13 d'une superficie de ce...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ...Marcel ALACCHI, agriculteur, demeurant à Kelbia, ayant quitté la T...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 20·fr
    ... - L'ensemble des associés ont accepté cette démission; - Monsieu...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 7·fr
    ...1965 Mme Hamoudia Ouahida née Baccouch, à compter du 7 octobre 196...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 21·fr
    ... frais de visite médicale, de vaccination obligatoires et d'établi...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 19·fr
    ...n petit bassin étant destiné à accumuler l'eau. La route de Ouassa...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 29·fr
    ...725 ter, case 175, les associés de la Société « SIMAT » ont accept...