Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 36·fr
    ...Naceur Ben Hmed El Gaied. Au Sud-Est : Une piste et au-delà parcel...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 7·fr
    ...teur du détenu Mohamed ben Belgacem ben Ahmed El Zlassi. A la dat...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...Hassen, Abdallah, Naceur et Mohamed Jouirou. À l'Ouest : Ancienne...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 20·fr
    ...imite Sud de l'Hôtel Sousse-Palace, jusqu'à la rencontre de l'Aven...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 20·fr
    ...it 7/24èmes appartient à la nommée Hallouma ben Belgacem Chaouche.
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...à une protection contre les menaces, outrages, injures ou diffamat...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...verte est de 380,25 m2, la surface totale est de 11770,44 m2. Mis...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...-dessous; 3° le produit des placements des fonds de la Caisse Nat...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 22·fr
    ...siège social est à Tunis, 27 place Sinan Pacha, dans le 26 décembr...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesses, menaces, inst...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ...-gérant de la Société, en remplacement de Monsieur André Saada, co...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 15·fr
    ...La route et un garage appartenant à Mohamed Ben Belgacem Ben Jedia...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 4·fr
    ...er du 1er juillet 1975 Troudi Naceur, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ...Etude de Maître Kacem Bauchriha, Huissier-Notaire, 10, rue d'Espag...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr
    ...La surface construite est d'environ 100 mètres carrés pour la vill...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 17·fr
    ...e recouvert en tôle ondulée ; face à l'entrée se trouve une grande...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ... a été désigné à ses lieu et place avec les mêmes pouvoirs. 2° qu...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ...ritime du rivage de la mer en face le village de Hiboun près de Ma...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr
    ...Kacem huissier à Nabeul. 2°) Des dispositions des articles 410 et...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 43·fr
    ...par Monsieur Frej Ben Khelifa Kacem en qualité de propriétaire ser...