Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 28·fr
    ... services civils et militaires accomplis par l'intéressé. 4) Une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr
    ...épublique Tunisienne, leur est accordé pour se pourvoir, le cas éc...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 19·fr
    ...Ces mémoires devront être accompagnés d'un relevé établi en 4 exem...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...33 ci-dessus visé ne peut être accordé pour les modules suivants :...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...Faire opposition entre les mains de l'accuréeuse, dans les vingt j...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...r agir au nom de l'entreprise, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 15·fr
    ... sonnes des créances validées, acceptant de donner mainlevée, le J...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr
    ...du Ministère de l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera un...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...Ahmed El Mabrouk, et ce avec l'accord de son co-associé Galloula J...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...eu par lettre recommandée avec accusé de réception ou exploit d'hu...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 14·fr
    ...2 — La demande prévue au paragraphe précédent sera accompagnée d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 4·fr
    ...Brahim Baccouche, à compter du 1er juin 1975 Abdelmajid Saied, à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 8·fr
    ...nistère de l'Agriculture ayant accompli 9 ans de services dont au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 44·fr
    ...Les demandes doivent être accompagnées des pièces suivantes : 1. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...Elle doit être accompagnée de la copie certifiée conforme de l'avi...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...Pour les crédits accordés en pool, le taux d'intérêt convenu par l...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...Grégoire BALDACCHINO et en tant que de besoin son épouse Rosalie S...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 13·fr
    ...M'dimegh Baccar Ben Meftah, à compter du 1er mars 1974 Aram Mohame...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...t retourné au déclarant avec l'accusé de réception de l'office nat...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...Elle pourra s'accompagner du calcul des quantités de matériaux néc...