Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 28·fr
    ...Le bénéfice des avantages fiscaux accordés dans le cadre du présen...
  • Journal Officiel·2024 / N°042·page 17·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ---...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Page 2550 Jou...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 30·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 3·fr
    ...s n'ont pas bénéficié de cet avantage dans les grades de commissai...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 18·fr
    ...commune de Sfax avec rang et avantages de chef de service. Arrêté...
  • Journal Officiel·2018 / N°040·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 2·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages... 333 Décrets du n° 2006-...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 2·fr
    ...Du 25/02/2026 au 24/03/2026 Avantages spécifiques prévus par les ...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 17·fr
    ...Il ne peut, en aucun cas, leur accorder les mêmes avantages que ce...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 46·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 54·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 4·fr
    ...er de la rémunération et des avantages attachés aux fonctions de D...
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, à co...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 21·fr
    ...50 - Les indemnités et avantages accordés aux comptables publics s...