Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 5·fr
    ...Il a été déposé une copie originale du contrat de cession des part...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 10·fr
    ...sous le n° D1652010 a (dépôt original), et sous le n° 20103103 (nu...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 23·fr
    ...n° M008621, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 18·fr
    ...çu n°201425587 reçu de dépôt original D244302007 du 23/5/2014. Le...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 9·fr
    ...uan le 8/6/2015, n° de dépôt original : D06612015, n° de dépôt de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 2·fr
    ...s n°4086, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 12·fr
    ...L'ORIGINAL. Siège social : Route ceinture EL JEM. Capital social :...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 40·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 19·fr
    ...Deux copies originales du PV du conseil d'administration du 19/06/...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 18·fr
    ... sous le n° 201654804 (dépôt original D 24206203). 2016409197SANB...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 34·fr
    ...de Sfax, le 16/11/2017 dépôt original D251502010 et dépôt de la de...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 29·fr
    ...nde prévue pour l'infraction originale. Art. 141 - Les décisions ...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 6·fr
    ...°M046958, dont un exemplaire original a été déposé au Centre Natio...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 36·fr
    ...bal ou de copie conforme à l'original. 2006C00054SRLB2 ## Procès...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 23·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 32·fr
    ...u n° 66243, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 28·fr
    ...2016 sous le numéro de dépôt original n° D01952013 et le numéro de...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 25·fr
    ...7803600, et dont deux copies originales du procès verbal de la réu...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 29·fr
    ... n°M035638, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 31·fr
    ... n°15501135 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...