Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 42·fr
    ... villa et la pièce; a et d) on accède à une autre construction com...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 14·fr
    ...Mostacci Victor, 3, rue ben Galita, Tunis, a déposé une demande de...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 2·fr
    ...Cet espace est circulaire, il fait 541,40m² et son accès se trouve...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 16·fr
    ...nina bent Ali ben Boubaker El Baccouche a été nommée tutrice de se...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 7·fr
    ...1963 Mme Hamadia Ouahida, née Baccouche, à compter du 5 octobre 19...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 21·fr
    ...lignes d'amarrage peuvent être accouplées au navire à des points p...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 13·fr
    ...à compter du 1er juillet 1972 Baccar Chédli, à compter du 1er mai ...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 6·fr
    ...d'un circuit oscillant qui est accordé à la fréquence du générateu...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 9·fr
    ...u 1er juillet 1968 Abdelkader Baccouch, à compter du 1er juillet 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 38·fr
    ...érants dont la démission a été acceptée. Les articles 10 et 11 de...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 37·fr
    ...Hédi BACCOUCHE. N° 476. Etude de Maître A. BOUKER, avocat à la C...
  • Journal Officiel·1994 / N°032·page 4·fr
    ...u'il lui est impossible de se raccorder par un branchement particu...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ...Par le même contrat, les associés ont accepté la démission de M. D...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ...ATION SOCIETE TUNISIENNE DE L'ACCUMULATEUR Société Anonyme au ca...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 16·fr
    ...nes de freinage, toutes pièces accessoires comprises, ne doit pas ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 15·fr
    ... 1976 Mme Hassine Hassina née Baccar, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 25·fr
    ...Une villa, située à Radès, avec voie d'accès sur la rue Ibn Khaldo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 39·fr
    ...N° 715, et d'autre part, après accord de la Banque Centrale de Tun...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ... qui à la date du concours ont accompli 5 ans de services effectif...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 4·fr
    ...riés, sauf dérogation spéciale accordée par arrêté du Ministre de ...