Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 28·fr
    ...ement le 10 décembre 1961, ont accepté les démissions de Messieurs...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 21·fr
    ...s le 23 janvier 1964, et après accomplissement de toutes les forma...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...La garantie de l'État peut être accordée aux dits emprunts dans la...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 4·fr
    ... qui à la date de l'examen ont accompli cinq ans au moins d'ancien...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 8·fr
    ...re 1961 relatif aux indemnités accordées aux officiers et aux équi...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 15·fr
    ...Ces mémoires devront être accompagnés d'un relevé établi en 4 exem...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ...Enfin elle peut prendre à titre exceptionnel avec l'accord du Secr...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ...1°) Accepté la démission de M. Sadok Ben Abdellatif Ben Hamida com...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 126·fr
    ... les candidatures peuvent être acceptées parmi les maîtres assista...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...s; 4° les arrêtés relatifs à l'acceptation des dons et legs; 5° le...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr
    ...as intention frauduleuse, leur accorder la remise partielle des pé...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 14·fr
    ... Monsieur Mohamed Ben Mohamed Baccar Kacem Grissa, seront effectué...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 18·fr
    ...du Ministère de l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera un...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à proximité de chott Sidi Baccour à Dje...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 41·fr
    ...rclusion leur titre de créance accompagné de toutes pièces justifi...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur accord de l'état d'union L'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...ui lui sont limitrophes, après accord de l'Assemblée Générale donn...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 39·fr
    ..., à compter du 2 octobre 1965 Baccar Naji, à compter du 2 octobre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr
    ...ation de réserves de bénéfices accumulés. Cette augmentation de c...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 26·fr
    ...M'Hamed ben Baccar Younès et Louis Damico; Au Nord : Houria Younès...