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- Journal Officiel·1976 / N°072·page 32·fr...sous le N° 31006 par Monsieur Kacem Bousnina, pour le compte du co...
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- Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr...Monsieur Belgacem Talmoudi, Commissaire aux Comptes. N° 1.330. D...
- Journal Officiel·1967 / N°021·page 19·fr...Hadj Naceur ben Amara. Au Nord : une route, Habib ben Akermi. Il...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 14·fr...déterminer le caractère du déplacement des éléments les uns par ra...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 20·fr...nsieur Habib Ben Ammar Ben Belgacem en qualité de propriétaire ser...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr...s sise au lieu dit « Sakicitt kacem », à « Essedina », forêt de Dj...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr...porte une partie fixe qui se place dans le prolongement inférieur ...
- Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr...a chambre une indemnité de déplacement dont le taux journalier est...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 30·fr...La surface construite est d'environ 100 mètres carrés pour la vill...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 18·fr...Naceur ben Aoun El Mehiri et consorts, Khalifa ben Saïd ben Saïd E...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 14·fr...eront progressivement mis en place. L'Enseignement Supérieur et l...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr...- de contrôler sur place et sur pièces les comptes des sociétés d'...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 33·fr...« Ez-Zahra 45 », située à Chotrace, à 300 mètres de la Station d'E...
- Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr...e du Comité de Coordination, Place du Président Habib Bourguiba à ...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 20·fr...Salem ben Bemacem Esredik, au nom de son fils Boubaker, en qualité...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr...Une place vague (Municipalité) et au-delà Ahmed Tlili. Au Nord-Es...
- Journal Officiel·1990 / N°009·page 4·fr...Toutefois, l'intéressé peut être autorisé, à remplacer la réexport...
- Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr...on d'Intérêt Collectif en remplacement de la cellule de mise en va...