Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 7·fr
    ... du 1er avril 1973 Chibani Belgacem, à compter du 1er avril 1973 M...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 32·fr
    ...sous le N° 31006 par Monsieur Kacem Bousnina, pour le compte du co...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr
    ...Au fonds de la grande cour, face au portail, se trouve un grand pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr
    ...Monsieur Belgacem Talmoudi, Commissaire aux Comptes. N° 1.330. D...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 19·fr
    ...Hadj Naceur ben Amara. Au Nord : une route, Habib ben Akermi. Il...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 14·fr
    ...déterminer le caractère du déplacement des éléments les uns par ra...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 20·fr
    ...nsieur Habib Ben Ammar Ben Belgacem en qualité de propriétaire ser...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...s sise au lieu dit « Sakicitt kacem », à « Essedina », forêt de Dj...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr
    ...porte une partie fixe qui se place dans le prolongement inférieur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr
    ...a chambre une indemnité de déplacement dont le taux journalier est...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 30·fr
    ...La surface construite est d'environ 100 mètres carrés pour la vill...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 18·fr
    ...Naceur ben Aoun El Mehiri et consorts, Khalifa ben Saïd ben Saïd E...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 14·fr
    ...eront progressivement mis en place. L'Enseignement Supérieur et l...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr
    ...- de contrôler sur place et sur pièces les comptes des sociétés d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 33·fr
    ...« Ez-Zahra 45 », située à Chotrace, à 300 mètres de la Station d'E...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...e du Comité de Coordination, Place du Président Habib Bourguiba à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 20·fr
    ...Salem ben Bemacem Esredik, au nom de son fils Boubaker, en qualité...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr
    ...Une place vague (Municipalité) et au-delà Ahmed Tlili. Au Nord-Es...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 4·fr
    ...Toutefois, l'intéressé peut être autorisé, à remplacer la réexport...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr
    ...on d'Intérêt Collectif en remplacement de la cellule de mise en va...