Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 17·fr
    ... Allah, Cheikh du Cheikhat de Kalaa Seghira, Délégation de Sousse,...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 71·fr
    ...on qu'après avoir obtenu au préalable une autorisation du gouverne...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 44·fr
    ...Forêt d'Ouled El Hadj Salah A l'Est : La réunion N° 60.078 Au Nord...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr
    ...Hériters Amor Zagala Au Nord : Belhassen El Grifi. A l'Ouest : R...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 11·fr
    ... compter du 22 septembre 1976 Salah Mejri, à compter du 30 décembr...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 61·fr
    ...tribunal de première instance palais de justice Ben Arous, Chouche...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 13·fr
    ...L'admissibilité reste valable pour trois sessions consécutives. So...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 40·fr
    ...constitués de sa clientèle et achalandage; son enseigne et nom com...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 40·fr
    ...it au bail, la clientèle, l'achalandage, le nom commercial, destin...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 5·fr
    ...Le comité de direction ne peut délibérer valablement qu'en présenc...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...virements, qu'avec l'accord préalable de l'administration ayant tr...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 5·fr
    ...dication doivent obtenir au préalable une autorisation de Monsieur...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 25·fr
    ...Pour les non tunisiens l'obtention préalable de l'autorisation du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 42·fr
    ...plus obtenir l'autorisation préalable du gouverneur compétant. 20...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...— Le Secrétaire Général arrête le règlement de salaires des employ...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 13·fr
    ...re munis d'une autorisation préalable exigée par la loi. 2008T050...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 134·fr
    ...— Quarante cinq (45) parts sociales à Monsieur Mohamed Salah Ben R...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 32·fr
    ...inars Siège social 7, Rue Al Alataoula à Sina CESSIONS DE PART...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 33·fr
    ...Municipalité de Sousse sur partie et sur autre partie Salah El Atr...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ...faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. La visite de...