Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 13·fr
    ... 1er juillet 1973 Hondhane Belgacem, à compter du 1er juillet 1973...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 20·fr
    ...Rezouga Hédi, Adjoint Technique assermenté, en remplacement de M. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 26·fr
    ...t Plastiques-Kléber-Colombes Place de Valmy à 92-Colombes (France)...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...é par voie d’élection, au remplacement du ou des membres manquants...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 21·fr
    ...u 1er janvier 1971 Abdelhamid Kacem, à compter du 1er janvier 1971...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...eil, il sera pourvu à son remplacement par une nouvelle élection e...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 28·fr
    ...Yahia ben Kacem ben Tanfous et son frère, en qualité de co-proprié...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...1°) à financer le remplacement après usure des ouvrages et du maté...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 15·fr
    ...essa et K'Mar, fils de feu Belgacem ben Salah ben Hadj Mohamed Cha...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...nt être exécutés aux lieu et place des entrepreneurs ou fournisseu...
  • Annonces Légales·2025 / N°052·page 2·fr
    ...ILB | ON | 999853 SAASOLIK BELGACEM | ON | 999196 DUDHEW RAMI B SA...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...re en vue d'effectuer des remplacements dans les cabinets et les f...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...2° Les agriculteurs tunisiens ont la faculté de remplacer la décla...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...« Co Tu Co », dont le siège social était à Tunis, 22, Place M'hame...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 9·fr
    ...(3) L'autorisation ne peut être refusée que si le déplacement de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 15·fr
    ...espace du puits et dépendances; Au Nord : El Hadj Mohamed Zahroun...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ... obturée par un clapet, le déplacement du piston sous l'effet d'un...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...- Monsieur Said ben Gacem BAHROUN, porteur de 200 parts,
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 13·fr
    ...Salah ben Bétgacem ben Ali ben Brahim, à compter du 3 juillet 1966...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 26·fr
    ...ège social à Djebel-Djelloud, face à la gare (route de Tunis à Sou...