Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, à c...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 21·fr
    ...50 - Les indemnités et avantages accordés aux comptables publics s...
  • Journal Officiel·2021 / N°098·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages de secrétaire général de m...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 27·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 19·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages d'un secrétaire général de...
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 46·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 1·fr
    ...atif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 28·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 3·fr
    ...és, relatifs aux immunités et avantages de l'Organisation et de so...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 46·fr
    ...nvironnement avec fonction et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2014 / N°039·page 17·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 38·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 20·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 19·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 2·fr
    ...du 01/08/2026 au 01/11/2026 Avantages : Oui Approbation des cond...
  • Journal Officiel·1991 / N°061·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. ## CESSATION...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°074·page 9·fr
    ...au ministère de la santé avec avantages et indemnités de directeur...