Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 29·fr
    ...sous le n°201756294 et dépôt original n°D0310482013 il a été décid...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 16·fr
    ...administrateur; Deux copies originales du procès verbal ont été d...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 35·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 28·fr
    ...o 09700380, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 36·fr
    ... de Sfax le 25/10/2013 dépôt original D081802012 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 29·fr
    ... sous le n° 20156190 dépôt l'original D241027298 ; il a été déclar...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 5·fr
    ...1) un extrait du casier judiciaire (l'original) datant d'un an au ...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 2·fr
    ...e n° M059732, dont une copie originale a été déposée au registre n...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 3·fr
    ...ttance 100193 dont une copie originale de chaque procès-verbal a é...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 15·fr
    ...Dépôt, deux copies originales dudit PV ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 41·fr
    ...6 sous le n°201657033 (dépôt original D 2428862011). 2016409795SR...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 10·fr
    ...29, quittance n°1305 dont un original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 15·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 35·fr
    ...2010E00083SRLB2 ## Comptoir original du commerce SARL ## Siege s...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 22·fr
    ...nce n°4222, dont deux copies originales de chaque procès sont dépo...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 45·fr
    ...it n°32122, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 23·fr
    ...ce n° M009675 dont une copie originale est déposée au tribunal de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°091·page 12·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5/ une attestati...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 42·fr
    ...lent en extraire un deuxième original. Toute personne qui porte p...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 25·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...