Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 084 résultats pour ""TOY""
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 4·fr
    ...bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Medenine av...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 23·fr
    ...ersée de leur propriété, au nettoyage des installations afin de le...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 10·fr
    ...Appareil pour le dépulpage des grignons d'olives et le nettoyage d...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr
    ...Le nettoyage et la balayage des terre-pleins couverts sont à la ch...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ... la finition, au lavage, au nettoyage, au calibrage et au conditio...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Droits et devoirs du citoyen. ## 4°) Organisation administrative ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...illa avec jardin et un puits mitoyen, d'une contenance dénoncée de...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 42·fr
    ...'agit de 2 parcelles presque mitoyennes c'est un terrain presque c...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ...ar l'axe de murs ou murettes mitoyens. Sur ce terrain est édifiée...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...Une grande écurie-vacherie moderne, divisé en 2 parties mitoyennes...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...stations administratives des citoyens dans le but de leur facilite...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 26·fr
    ...Ils devront procéder dans la traversée de leur propriété au nettoy...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 34·fr
    ...Ils devront procéder dans la traversée de leur propriété au nettoy...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 31·fr
    ...ongueur de 546 mètres et est mitoyenne avec la parcelle des hériti...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...## 2°) EMPLOYÉS DE BUREAU ## Nettoyeur : Agent chargé du nettoie...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ..., toute personne physique de citoyenneté roumaine conformément à s...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ...a limite soit l'axe d'un mur mitoyen. Au Nord-Ouest : de B/6 à B/...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 5·fr
    ...63.** — Tout citoyen musulman qui a la qualité d'électeur peut êtr...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ...jugements portant cession de mitoyenneté; 3°) les baux d'immeubles...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 35·fr
    ...u préalable, convenablement nettoyés et dépouillés de tout corps é...