Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...Liscia représentant la totalité des parts et du capital, ont accep...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...ce 1971 dont les résultats ont accusé un solde bénéficiaire de 202...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 23·fr
    ...s travaux d'infrastructure est accordée aux investissements à réal...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...on par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte ext...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 6·fr
    ... pour agir au nom de l'Agence, accomplir ou autoriser tous actes o...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...rge Guetta, Mustapha Dellagi, Baccar Touzani. La Société est soum...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...ment les intérêts et les frais accessoires des emprunts de toute n...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr
    ...ité ou dérogation spécialement accordée par le Secrétaire d'État d...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 24·fr
    ...ter du 1er avril 1975 Megdich Baccar, à compter du 1er avril 1975 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 4·fr
    ...Le titre de membre correspondant peut également être accordé à des...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...- Examiner les projets d'accords et de conventions avant leur mise...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...ux ans au moins et quatre ans, accompliront un stage d'un an en qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...u, par lettre recommandée avec accusé de récention, ou exploit d'h...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...ment les intérêts et les frais accessoires des emprunts de toute n...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...46.** — Si la liquidation accuse un actif net, celui-ci est d'abor...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...r DO VALLE SILVA Lesquels ont accepté les dites fonctions : — du...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 85·fr
    ...la voie d'accès de la dite maison, donnant sur un chemin public. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...our agir au nom de la Société, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ... Hédi Chaker à la Goulette qui acceptent, sont désignés comme géra...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...Pour l'exercice de ce contrôle, les personnes désignées ont accès ...