Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 190 résultats pour ""1604""
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 15·fr
    ...e de 2ha 16a 04ca, composé de 21604 parts, contenant deux parties:...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 44·fr
    ...ble objet du titre foncier n° 31604 Sousse d'une contenance de 68 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 13·fr
    ...s le n° 10813230, quittance n° 16047 il a décidé : - L'approbatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 11·fr
    ...ovembre 1961; Vu l'arrêté MN° 1604 du 4 septembre 1961, accordant...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 46·fr
    ...Amen Bank société commerciale inscrite au R.C n° B116041996 représ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr
    ...de registre de commerce est B01160482009, son Matricule fiscale es...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 37·fr
    2006, quittance n° M021604, n° d'enregistrement 06202983, Monsieur...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 14·fr
    ...816047 A Suivant acte sous seing privé en date du 22/8/2014 enreg...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 43·fr
    ... 28266, n° d'enregistrement 7201604, Monsieur Mohamed Ennacer Chra...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 27·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2001-1604 du 11 juillet 2001, f...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 34·fr
    ...2013S01604FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant Acte de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 15·fr
    ...2024X01604FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 5·fr
    ...975, titulaire de la cin n°08011604 délivrée le 3/6/1998, demeuran...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 16·fr
    ...e de 2HA 16a 04ca, composé de 21604 parts, contenant deux parties ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 55·fr
    ...Abderrahmen Memi CIN n°01604519, Abdelmajid Memi CIN n°01685034, K...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ...2011X01604VEPA1 # Adjudication aux enchères publiques Etude de M...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ... l'Est par le titre foncier n° 160429 et à l'Ouest par le titre fo...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 40·fr
    ... 27/7/2017 sous quittance n° M016049, enregistrement n°17700753. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 8·fr
    ...2024S01604FCCC2 # Vente d'un fonds commerce Aux termes d'un cont...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 6·fr
    ...2022X01604FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...