Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 2·fr
    ...nvention Collective Nationale des Salles de Projection Cinématogra...
  • Journal Officiel·1984 / N°002·page 5·fr
    ...lective dite Ouled Bel Hédi au profit des membres de la collectivi...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 14·fr
    ...— L'Avenant à la Convention Collective Nationale de l'Electricité ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 331·fr
    ...* D'une section inférieure à 10,7 mm | 36 | | | 721711 1 | * Au...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 8·fr
    ...— Sous-Direction de la Rééducation | — Administrateurs Conseillers...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 231·fr
    ...* D'une section inférieure à 10,7 mm | 36 | | | 721711 1 | * Au...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 7·fr
    ...e des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement, d...
  • Journal Officiel·1987 / N°026·page 8·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 87-545...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 49·fr
    ...3977000 D | | | - Protection de la ville de Sidi Thabea contre ...
  • Journal Officiel·2002 / N°018·page 12·fr
    ...a protection des villes contre les inondations à la direction de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°051·page 6·fr
    ...Enseignement supérieur, sont rattachés à ce programme la direction...
  • Journal Officiel·2020 / N°092·page 7·fr
    ...a direction régionale des douanes de Tunis Nord à la direction gén...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 40·fr
    ...| --- | | 4 | Direction générale de l'inspection du travail et de...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 24·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 87-557...
  • Journal Officiel·2014 / N°071·page 23·fr
    ...à la sous-direction de la planification à la direction des études ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 66·fr
    ... direction des programmes et agréments, relevant de la direction g...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 17·fr
    ... direction du contrôle du licenciement collectif à la direction gé...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 17·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 16 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 12·fr
    ...Elle comprend 3 directions : 1 - La direction de la législation. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 6·fr
    Il est créé une association d'intérêt collectif à Sidi Aich Merkez...