Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : La parcelle N° 10. À l'Est : Ouakf...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 25·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première Parcelle : Au Sud : La parcelle 2...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 25·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 17·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 26·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Chi-hab »; Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 13·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Parcelle ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 26·fr
    ...El-Faouz b) Qu’elle est sa propriété exclusive c) Qu’elle n’est gr...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 49·fr
    ...Morjaine Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 26·fr
    ...El Fath Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 30·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Dar El-Hana Qu'elle est sa...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 227·fr
    Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 201...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 16·fr
    ...Melle Souad SGhari, à compter du 16 mai 1976 Melle Arbia Trabelsi,...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 20·fr
    ...El Borni et rue d'El Allia et parcelle n° 2 A l'Est : Parcelle n° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 31·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 31·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...