Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 6·fr
    ...sements publics de recherche scientifique qui consistent à entrepr...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 6·fr
    ...- Les heures d'enseignement complémentaires comprennent : 1 - Les...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 60·fr
    ...a) Pour faire en sorte que les documents de voyage ou d'identité q...
  • Journal Officiel·2009 / N°096·page 10·fr
    ...Lieu d'obtention de la prestation Service : L'arrondissement régio...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 17·fr
    ...Si l'offre contient d'autres renseignements, ils doivent être prés...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 17·fr
    - Entreprendre dans le cadre des conventions établies à cet effet ...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr
    dérogation les administrations publiques sus-mentionnées sont soum...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 9·fr
    ...Le Président de la République, Vu la constitution et notamment se...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 6·fr
    ...— En cas de danger imminent, les agents chargés de la surveillance...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr
    ...Ils assurent l'encadrement, le conseil et l'orientation des étudia...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 20·fr
    ...Les détenteurs de ces équipements sont tenus de présenter spontané...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 9·fr
    ...**Deuxièmement : membres es-qualité :** - le président de la comm...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 11·fr
    ...3) L'augmentation des rentes dues aux victimes des accidents du tr...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr
    - Exprimer les besoins des différentes structures de l'établisseme...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 36·fr
    Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 11·fr
    ...16 - Le règlement d'appel d'offres précise notamment : a. Les mod...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 40·fr
    ...- Les entreprises totalement exportatrices mentionnées à l'article...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 6·fr
    Le liquidateur doit présenter à la banque centrale de Tunisie, une...
  • Journal Officiel·2014 / N°016·page 12·fr
    ...présidente, - Hadhemi Abbassi : représentante du centre national d...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 22·fr
    ...Minsins de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifiqu...