Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 830 résultats pour ""IDS""
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 22·fr
    ...centration maximum P.100 (en poids) | DIVISES en prises — Doses li...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 11·fr
    ...taire supérieure exprimée en poids de linge sec excédant 7,5 kg ma...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 13·fr
    ...prescrite par le service des poids et mesures, les plombs ou scell...
  • Journal Officiel·1988 / N°026·page 6·fr
    ...Bare et fils 5% Profilés laminés à froids de 80 et plus 5% Palpanc...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 7·fr
    ...* poids et mesures. * protection du consommateur. * circuits de di...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 31·fr
    ...IMEXCO Diffusion System "IDS", S.A au capital de 50.000 dinars. A...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 9·fr
    ... si son ou leur poids n'excède pas 10 % du poids global de toutes ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 18·fr
    ...Lancer du Poids 6 kg., coefficient 1. 4ème épreuve : 1.000 mètres,...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 24·fr
    ...« Le poids maximal de ces emballages ne peut dépasser 10 kg pour l...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 35·fr
    ...dont le poids unitaire de la tête (moteur non compris) est de 15 k...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...- Dans le cas où le poids moyen du colis par L.T.A. n'exède pas 10...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 4·fr
    ...— Véhicules utilitaires — dont le poids total autorisé en charge (...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 6·fr
    ...non rembourrés de coton d'un poids de 300 gr/m2 maximum sous des f...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 6·fr
    ...- Il est interdit de pêcher les poulpes dont le poids unitaire est...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 11·fr
    ...les poids, les mesures et les instruments de mesurage qui sont uti...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 20·fr
    ...le allant de 250 g à 5 kg de poids, - 4 mousquetons, - 4 tendeurs,...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 14·fr
    ...Ce prix s'entend pour un blé de poids spécifique compris entre 75 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 3·fr
    ...cation et de poinçonnage des poids et mesures au cours de l'année ...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 75·fr
    ...90.16 | - Balance de précision avec poids | | Ex. 90.17 | - Lame...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 23·fr
    ...nné dans des bouteilles d'un poids net n'excédant pas treize kilog...