Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 15·fr
    ...VES LILLE CAIL S.A.- Rue Montalivet à Paris (France) dont le manda...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 11·fr
    ...Les olivettes appartenant à Brahim ben Abbas. Au Nord : La route ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 25·fr
    ...ben Mohamed BEN MOUSSA, et l'olivette ci-dessus indiquée; à l'Oues...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 19·fr
    ...LOT UNIQUE La totalité d'une olivette complantée de soixante troi...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 14·fr
    ...« Mogharsa Menasser et El Merlouch », consistant en olivettes, sit...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 25·fr
    ...olivette des Consorts Scoud. À l'Ouest : Consorts El Mekki. Troi...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 17·fr
    ... d'un premier étage et trois olivettes, d'une contenance déconseil...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 12·fr
    ...Fouk Er-Righa consistant en une olivette située dans la forêt de M...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en 1 olivette et 2 parcelles de terre...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 13·fr
    ...1° Olivette dite Bir Bou Jelda; 2° Parcelle de terre nue dite Saff...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 17·fr
    ... terre en construction et en olivettes située à Henchir Fajjel Dal...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 19·fr
    ...Ouled Smaoui consistant en une olivette de 205 pieds d'oliviers av...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 23·fr
    ...| | 05-14 | Ambre gris, castorhum, civette et musc; canthracide e...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 22·fr
    ...Le un sixième dans l'indivision de l'ulivette située à Ksar Errih,...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 11·fr
    ...une Olivette. A l'Ouest : la terre des héritiers de Hédi El Mahjou...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette renfermant un puits, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 20·fr
    ...### DESIGNATION #### DES BIENS À VENDRE La totalité d'une olivet...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 20·fr
    ...El M'Guirina, consistant en une olivette située à Chéraltia, Délég...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 31·fr
    ...Une olivette. A l'Est : Salah Sediri. Au Nord : Un chemin. A l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ... sans nom, consistant en une olivette comprenant 41 pieds et un di...