Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 59·fr
    ...3) Avocat poursuivant : Maître Mohamed Hédi, Avocat à la cour de c...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 10·fr
    Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016. Monsi...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 39·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Zaghdene Morad avocat à la cour de cas...
  • Annonces Légales·2017 / N°100·page 21·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Sofiène Jamoussi, Avocat, 44 A...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 11·fr
    ...Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 40·fr
    ...**Avocat poursuivant** : Maître Younes Hached Immeuble Essaâdi Tou...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 40·fr
    3- L'avocat poursuivant : Maître Amel Ayadi Avocate à la cassation...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 9·fr
    ...Le 2ème local d'une superficie de 290 m² loué pour la société Beno...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 5·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 10·fr
    ...2024402393FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 8·fr
    ...Les oppositions se font entre les mains du locataire au local conc...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 50·fr
    ...A la diligence de Maître Mondher Allouchi Avocat Passage n°2 Rue d...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 23·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES LOCALES ET DE L'ENVIRONNEMENT Par arrêté...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 11·fr
    ...Le ministre de l'intérieur et du développement local, Vu la loi n...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 40·fr
    ...**Avocat poursuivant** : Maître Mohamed Lahmaier avocat près la co...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 24·fr
    Avocat Poursuivant : Chedly Ben Younes avocat à la cour de cassati...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 15·fr
    ...Maître Sami Bouzidi Avocat à la cour de cassation. Avenue Hédi Cha...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 33·fr
    ...Toute location concernant cette location est acceptée dans le déla...
  • Journal Officiel·2017 / N°027·page 9·fr
    Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement ...
  • Journal Officiel·2021 / N°116·page 22·fr
    ...Vu la lettre déposée à la direction générale des hydrocarbures en ...