..., puits non équipés ou à des bornes fontaines et rejetant ou non d...

...artie, et sur le restant les bornes d'immatriculation la séparant ...

...re ci-dessus défini, par des bornes en forme de pyramide rectangul...

...ts ci-dessus définis par des bornes spéciales en forme des pyramid...

...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...

... et ses dépendances suit les bornes : Partie nord : DPP 5 - DPP ...

...u périmètre communal par des bornes en forme de pyramide rectangul...

... un passage délimité par des bornes numérotées B13, B14, B17, B16,...

...8 centiares délimité par des bornes foncières numérotées sous les ...

...l ci-dessus définis, par des bornes en forme de pyramides rectangu...

...r des signes très apparents (bornes, fossés ou clôtures), établis ...

...sans toit et une pièce couverte ; ayant pour bornes : A l'Est à l...

... se trouve limitée entre les bornes d'enregistrement n° 1 et (2) 6...

...nique respectivement par les bornes 26 et 31. Application aux cent...

...13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...

...s ci-dessus définis, par des bornes spéciales en forme de pyramide...

...al ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...

...12°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...

...s environ, délimitée par les bornes 531 — 1 — 4 — 1 — 1 — 347 — 4 ...

...al ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...