Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 16·fr
    ...- Est approuvé le procès-verbal de la commission régionale de déli...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 21·fr
    ...Cédouikech Jerba 4146 Suivant procès-verbal d'une assemblée génér...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 22·fr
    ...En vertu du procès verbal de la réunion de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 65·fr
    ...## 3- Contrôle de l'urbanisation La faiblesse du contrôle avant l...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 20·fr
    ...n°13675481 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 5·fr
    ...Houmt Souk - Djerba R.C : B177521997 M.F : 024667TAM000 En vert...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 32·fr
    ...918 198XAM000 Suivant Procès-verbal de la réunion extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 21·fr
    ...P307215/A/M/000 En vertu du procès-verbal du conseil d'administra...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr
    ...Place Pasteur 2100 Gafsa Suivant Procès-Verbal du Conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 11·fr
    ...B 170 13 1997 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 8·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine à Cité Asmar, à Kélibia. Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 18·fr
    ...1438949 H A M 000 Suivant procès-verbal extraordinaire du 3/10/20...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 37·fr
    ...B.P 62 Erriadh Djerba 4146 Suite au procès verbal du 26/5/2016 en...
  • Annonces Légales·2005 / N°006·page 9·fr
    Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 15·fr
    ...2- Suivant procès-verbal de l'AGO du 30 juillet 2005, enregistré à...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 13·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, en date du...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 23·fr
    ...1063633HAM En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 3·fr
    ...Un exemplaire original du procès-verbal sus-indiqué a été déposé a...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 7·fr
    ...- Le procès verbal de la réunion, adressé à la direction régionale...
  • Journal Officiel·1999 / N°084·page 20·fr
    ...on au grade d'urbaniste en chef est ouvert aux urbanistes principa...