Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 154 résultats pour ""RIVERA""
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...s, des copropriétaires et des riverains de terrains domaniaux lors...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 20·fr
    ...droit de passage au profit du riverain Mondber Gurgouri. - Qu'elle...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ...e de premier renouvellement arrivera à échéance le 20 décembre 199...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr
    ...bant une partie de l'immeuble riverain d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 14·fr
    ...Réquisition 57.722 et riverain inconnu Au Sud-Est : une piste et ...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 27·fr
    ...hemi Ben Said - Au Nord-Est : Riverain inconnu. Le présent avis f...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    ...riode de trois (03) ans qui arrivera à expiration lors de la tenue...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains, au...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 9·fr
    ...Expropriation d'une maison riveraine au profit du Domaine de l'Eta...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 4·fr
    ...2.** — La contribution, mise à la charge des propriétaires riverai...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 26·fr
    ...Chemin privé servant aux riverains. A l'Ouest : Chemin public. ##...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 12·fr
    ...Suite à cette extension ladite période initiale arrivera à échéanc...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 23·fr
    ...40.012 et le riverain Hadj Salah El Kendaoui; Au sud-ouest : les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 26·fr
    ...ant est compris dans le titre riverain 161.326, d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 40·fr
    ...ervations et réclamations des riverains et des tiers tous les jour...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 6·fr
    ...tiale de validité du permis arrivera à échéance le 9 juillet 1990....
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 17·fr
    ...énoms et adresses de tous les riverains actuels; f) des constructi...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...lieu de réunir à la propriété riveraine une portion déclassée de l...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 5·fr
    ...Suite à cette extension la période du 3ème renouvellement arrivera...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 3·fr
    ...à la charge des propriétaires riverains feront l'objet de rôles de...