...1) Refus de service à un usager, 2) Non respect des tarifs en vigu...

...Varsovie et conclu avec un passager ou un expéditeur ou avec une p...

...ntre les structures et leurs usagers et entre les structures, nota...

...b) Les passagers et les équipages des aéronefs ainsi que les expéd...

...Parties concernés peuvent envisager de conclure des accords ou arr...

...Les parties conviennent en outre, d'envisager au terme des six pre...

...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère...

...ssagers ou des croisiéristes et d'une manière générale aux usagers...

...es relevant du ministère aux usagers et les conditions de leur oct...

...Les rôles sont tenus pendant 15 jours à la disposition des usagers...

...s s'engagent à étudier et envisager les mesures qui pourraient êtr...

...ersonne (à l'exception des passagers, membres d'équipage ou des pe...

...et artistique, informer les usagers du tarif du service d’une man...

...c de personnes lorsque les passagers sont en train de monter ou de...

...de l’administration avec ses usagers | - carte de soins gratuits |...

...és publiques locales à leurs usagers. REPUBLICIQUE TUNISIENNE Min...

...* veiller à réserver le meilleur accueil aux usagers de l'administ...

...Les États Parties peuvent envisager d'exiger que l'auteur d'une in...

...— 1) Un passager à l'embarquement sur un aéroport à destination d'...

... métabolique puisse faire envisager un taux supérieur à 70%. L'in...