Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...1) Refus de service à un usager, 2) Non respect des tarifs en vigu...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 7·fr
    ...Varsovie et conclu avec un passager ou un expéditeur ou avec une p...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 5·fr
    ...ntre les structures et leurs usagers et entre les structures, nota...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...b) Les passagers et les équipages des aéronefs ainsi que les expéd...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 29·fr
    ...Parties concernés peuvent envisager de conclure des accords ou arr...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 109·fr
    ...Les parties conviennent en outre, d'envisager au terme des six pre...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 26·fr
    ...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr
    ...ssagers ou des croisiéristes et d'une manière générale aux usagers...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 34·fr
    ...es relevant du ministère aux usagers et les conditions de leur oct...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 9·fr
    ...Les rôles sont tenus pendant 15 jours à la disposition des usagers...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 84·fr
    ...s s'engagent à étudier et envisager les mesures qui pourraient êtr...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 43·fr
    ...ersonne (à l'exception des passagers, membres d'équipage ou des pe...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 30·fr
    ...et artistique, informer les usagers du tarif du service d’une man...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 69·fr
    ...c de personnes lorsque les passagers sont en train de monter ou de...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 26·fr
    ...de l’administration avec ses usagers | - carte de soins gratuits |...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 32·fr
    ...és publiques locales à leurs usagers. REPUBLICIQUE TUNISIENNE Min...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 13·fr
    ...* veiller à réserver le meilleur accueil aux usagers de l'administ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 12·fr
    ...Les États Parties peuvent envisager d'exiger que l'auteur d'une in...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 8·fr
    ...— 1) Un passager à l'embarquement sur un aéroport à destination d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 73·fr
    ... métabolique puisse faire envisager un taux supérieur à 70%. L'in...