Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, Merkez Chaker, conformément aux...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 15·fr
    ...Réquisitoin 27.467 A l'Est : Réquisition 27.857 Au Sud : Conduite ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 29·fr
    ...## REQUISITION N° 58658 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 36·fr
    ...La réquisition d'immatriculation 27839 A l'Ouest : La réquisition...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 29·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### EXTRAIT DU ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 19·fr
    ...Les 2 réquisitions ne sont pas encore bornées. A l'Est : Réquisit...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 20·fr
    ...## Parcelle 3 de la réquisition 58474 : Au Nord et au Nord-Est : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 47·fr
    ...En cas de nécessité, le président de l'université prend les mesure...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 34·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29.820 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant r...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 16·fr
    ...oui | Université Ezzitouna | | Wiem Zahi | Université Ezzitouna ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'Saken, Haï El-Djedid, conformément ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 9·fr
    ...TITRE II Visites administratives — Contrôle Dispositions diverse...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 10·fr
    ...- Les études du diplôme universitaire de technologie ont pour obje...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 47·fr
    ...de la réquisition cadastrale n°49927) | objet réquisition cadastra...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 31·fr
    ...## REQUISITION N° 30265 ### GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 124·fr
    ...t de l'Université de Gabès | | | | | | Université de Gabès | 2...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 17·fr
    ...## REQUISITION N° 28.326 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 21·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond au lot N° 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois parcelles nues situées à El ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 6·fr
    ...## CHAPITRE III ## COMMISSION DE VISITE DE SECURITE Art. 41. — U...