Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 18·fr
    ...le 16 mars 2005, sous le n° 5501807, a constaté de l'exactitude et...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 55·fr
    ...L'immeuble se situe exactement à Ezzahra rue Enargis n° 18 à l'ang...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 22·fr
    ...c) un relevé exact des différents niveaux à l'échelle 1/50, d) les...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 54·fr
    ...a) toute omission ou inexactitude portant sur l'une des indication...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 49·fr
    ...Le magasin en question se situe exactement à une distance de 1.7 k...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 9·fr
    ...Le commissaire aux comptes en certifie l'exactitude avant la publi...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 25·fr
    ...Elmilaha, l'immeuble se situe exactement à impasse Romano n°07 Tun...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 24·fr
    ...route Houmet Essouk / Ajim et exactement Houmet Gari Ajim d'une su...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 49·fr
    ...appert qu'il a été constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 7·fr
    ... tous ses éléments corporels (exactement les marchandises) et inco...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 3·fr
    ...ssé, ce relevé étant certifié exact par le Chef d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 36·fr
    ...9 bis, case 366, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 45·fr
    ...s, du vendeur dans les délais exactes suivant le code de commerce....
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 37·fr
    ...883, série bis, case 99, a constaté l'exactitude et la sincérité d...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 56·fr
    ...nine gouvernorat de Médenine, exactement prés de la place connue p...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 17·fr
    ...Elmilaha, l'immeuble se situe exactement à l'impasse ROMANO n° 07 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 124·fr
    ...as de défaut d'avis, d'avis inexact ou de non remise des fonds obj...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 2·fr
    ...L'Administration a la faculté de vérifier ultérieurement l'exactit...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 28·fr
    ...rne Kilométrique n°48 et plus exactement à 48km de Tunis et de 10K...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 45·fr
    ...ation de Tinja gouvernorat et exactement à la rue «Al Adib AL NAJI...