Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...isse excéder trois années sauf accord préalable de la commission d...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 20·fr
    ...Ladite cession a été acceptée par les autres porteurs de parts et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...Son accès se trouve du côté de la voie publique, limité au Sud par...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...e qui concerne les avantages à accorder dans le cadre de l'action ...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 22·fr
    ...2) l'acceptation conformément à l'article 205 du code civil, des c...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr
    ... utiles à la Commission pour l'accomplissement de sa mission. Il ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE DE L'ACCUMULATEUR Société Anonyme au Capita...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...iares, les deux immeubles sont accolés l'un à l'autre sans aucune ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ... 6 janvier 1958, Mohammed ben Baccar ben Ahmed ben YOUSSEF a vendu...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 23·fr
    ...rante et désignent d'un commun accord Monsieur Mansour Glenza en q...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 29·fr
    ...Mohamed Ben Hassouna Naccache, ses sœurs Fatouma, Souad Bent Moham...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 17·fr
    ...en fer en mauvais état ouvrant accès à l'intérieur de l'immeuble. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ...tion de ce délai, ne peut être acceptée. Fait P. O. les 3 safar e...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 45·fr
    ...Ont été nommés premiers Administrateurs et accepté leur fonction :...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 19·fr
    ...ndée par Monsieur Abderrahman Baccala en qualité de propriétaire s...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 7·fr
    ...- un envasement accéléré des retenues des barrages ou des lacs col...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 9·fr
    ...pter du 1er octobre 1968 Naji Baccar, à compter du 2 octobre 1968 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 6·fr
    ...— Il est accordé, à compter de la date de publication du présent a...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 5·fr
    ... qui à la date du concours ont accompli cinq ans au moins d'ancien...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr
    ...a) être titulaire du baccalauréat de l'enseignement secondaire (sé...