Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...Ce Statut a été enregistré à la Recette des Finances à Mateur le 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...ur effectue les opérations de recettes et de dépenses. Art. 18. -...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr
    ...nt nouvelle attribution de la recette des finances de Sejnane. Le...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr
    ...Abderahman Znaidi receveur des actes civils à Tunis, le 16 avril 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr
    ...nique dans les établissements recevant du public ainsi que la disp...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...Société « TOUT RECENT ». Avis du dépôt de l'état des créances au G...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr
    ...t aux frais judiciaire, et de recevoir l'introduction de Sami El A...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 12·fr
    ...Le souscripteur recevra de la société une attestation de propriété...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 12·fr
    ...2) de communiquer entre eux ou de recevoir des renseignements de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 5·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...Le Directeur de la Société Recente du Sahel, domicilié à Sousse. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...mmunes dont les prévisions de recettes courantes sont égales ou su...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 29·fr
    ...ts à verser et des montants à recevoir, ce taux est de 6,5% pour l...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr
    ...esureurs jurés et versés à la recette municipale. Art. 9. — Si le...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 6·fr
    ...- d'accueillir les citoyens, de recevoir leur enquêtes et d'instru...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 41·fr
    ...on-bâtis et le registre de la recette municipale). - L'établisseme...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 29·fr
    ...le Receveur du Premier Bureau de l'Enregistrement des Actes Civils...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr
    ...décembre 1970 enregistré à la recette des A.C.I.D. de Sfax le 28 d...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 20·fr
    ... ses statuts enregistrés à la Recette des Finances de Gabès, au Bu...