111 354 résultats pour ""ACC""
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr... Madame BELLA (Maria), épouse CACCIPO (Gaspard), a vendu son fonds...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr...Passé ce délai, aucune opposition ne sera acceptée. Ecrit sur l'a...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr...loppes et emballages peut être accompagné d'une marque de commerce...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr...pport au dit état moyen tend à accentuer ce écart. Le présent avi...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr...ette constitution sans demander l'accord préalable de son associé.
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr...Le titre de membre correspondant peut également être accordé à des...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr...4) Les exemptions accordées par le présent article ne s'appliquero...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 30·fr...e entaillée en dessous qui se raccordent uniformément à la partie ...
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 23·fr...Ahmed Baccouche demeurant à Fondoik Choucha route de Racks, son fo...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr...er la valeur de chaque action, accrue la résolution suivante adopt...
- Journal Officiel·1974 / N°037·page 14·fr...973 Madame Bannour Radhia née Baccar, à compter du 1er janvier 197...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 3·fr...SIENNE - 13 Mai 1975 993 Vu l'Accord relatif au « Permis compléme...
- Journal Officiel·1998 / N°010·page 11·fr...- L'autorisation est accordée à titre personnel, elle ne peut être...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr... 8, a été dissoute d'un commun accord et entièrement liquidée. Po...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 23·fr...rrache, Houcim dit Ameu ben Behaccim Garrache, Hadj Mansour Garrac...
- Journal Officiel·1967 / N°053·page 12·fr...d, à compter du 1er août 1967 Baccouche Zohra née Mestiri, à compt...
- Journal Officiel·1963 / N°049·page 12·fr...gal a été résiliée d'un commun accord entre les héritiers du géran...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 39·fr...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 25·fr...4) Le conseil a arrêté des conditions préalables pour l'acceptatio...