Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ... Madame BELLA (Maria), épouse CACCIPO (Gaspard), a vendu son fonds...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...Passé ce délai, aucune opposition ne sera acceptée. Ecrit sur l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...loppes et emballages peut être accompagné d'une marque de commerce...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr
    ...pport au dit état moyen tend à accentuer ce écart. Le présent avi...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr
    ...ette constitution sans demander l'accord préalable de son associé.
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...Le titre de membre correspondant peut également être accordé à des...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...4) Les exemptions accordées par le présent article ne s'appliquero...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 30·fr
    ...e entaillée en dessous qui se raccordent uniformément à la partie ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 23·fr
    ...Ahmed Baccouche demeurant à Fondoik Choucha route de Racks, son fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...er la valeur de chaque action, accrue la résolution suivante adopt...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 14·fr
    ...973 Madame Bannour Radhia née Baccar, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 3·fr
    ...SIENNE - 13 Mai 1975 993 Vu l'Accord relatif au « Permis compléme...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 11·fr
    ...- L'autorisation est accordée à titre personnel, elle ne peut être...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ... 8, a été dissoute d'un commun accord et entièrement liquidée. Po...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 23·fr
    ...rrache, Houcim dit Ameu ben Behaccim Garrache, Hadj Mansour Garrac...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 12·fr
    ...d, à compter du 1er août 1967 Baccouche Zohra née Mestiri, à compt...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 12·fr
    ...gal a été résiliée d'un commun accord entre les héritiers du géran...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 39·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 25·fr
    ...4) Le conseil a arrêté des conditions préalables pour l'acceptatio...