Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 19·fr
    ...à compter du 1er octobre 1975 Baccaria Khélifa, à compter du 1er o...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 9·fr
    ...Les déductions sont accordées par le ministre des affaires sociale...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 13·fr
    ... du 1er novembre 1969 Hassine Baccar, à compter du 16 novembre 196...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 11·fr
    .../ sur délégation de compétence accordée par le juge des enfants ay...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 12·fr
    ...et probité et d'éviter, dans l'accomplissement de leur fonction, c...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 26·fr
    ... | | A9796691801 | BEN ARBIA Daccd | 13 Rue de la Générosité- Nab...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 7·fr
    ...à compter du 1er octobre 1973 Baccouche Raja, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 32·fr
    ...ar monsieur Taïeb Ben Arou El Baccoude en qualité de propriétaire ...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr
    ...me JALLILLA BENT ABDELAZIZ EL BACCOUCHE, épouse de M. FARHAT BEN E...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr
    ...sident de la Société de même l'accord fut général pour porter le c...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 20·fr
    ... 29637 par Monsieur Mongi Ben Baccar Ben Youssef en qualité de pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 13·fr
    ...6 avril 1976 Abdelhamid Zaïer Baccari, à compter du 16 avril 1976 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 12·fr
    ...rture des concours nationaux d'accès aux cycles de formation d'ing...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 11·fr
    ...Toute opposition formulée après le délai indiqué ne sera pas accep...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 40·fr
    ...Tunis n° 357 Augmentation du Capital Social et Acception d'Apport...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 5·fr
    ...ils seront munis de tous leurs accessoires et installés dans les c...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 32·fr
    ...ant qu'ils pourraient, de leur accord unanime, apporter éventuelle...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 7·fr
    ...Baccour Mohamed, à compter du 1er janvier 1962. Boussetta Taïeb, à...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr
    ...à l'étranger; - d'étudier et d'accorder les autorisations en matiè...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 15·fr
    ... du décédé ne se présente pour accomplir les formalités d'usage et...