Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 6·fr
    ...Ali ben M'Hamed ben Baccar Zerig, secrétaire des Services Extérieu...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 18·fr
    ...e, il a été décidé d'un commun accord de regrouper les parts socia...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...L'Institut est destiné à accueillir, à titre permanent ou temporai...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 55·fr
    ....000 Dinars, a été consenti et accepté moyennant l'attribution à l...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 9·fr
    ...ères, liées par des conditions acceptées ou imposées, qui diffèren...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...ce, a été dissoute d'un commun accord et entièrement liquidée. Po...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...- Après accomplissement des procédures visées au deuxième alinéa d...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...une zenka où elle y trouve son accès ; Au Nord : Mohamed Trabelsi ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...a), et ce suivant autorisation accordée par le Secrétariat d'État ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...Toutefois, les recettes accidentelles et variables peuvent être en...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 22·fr
    ...l'impasse Sidi Bouras où se trouve la voie d'accès. Que leur titr...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 24·fr
    ...722, série bis, case 509, a pris fin de commun accord entre les pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...eu par lettre recommandée avec accusé de réception ou exploit d'hu...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 6·fr
    ...inistre de l'Agriculture après accord des Ministres du Plan et des...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ... que Monsieur Taïeb ben Aissa BACCOUCHE a donné suivant acte s.s.p...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...tional d'Etudes Industrielles, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...du Plan, les divergences et désaccords qui peuvent surgir pendant ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 2·fr
    ...IN xxxx264 CHOUCHENE AICHA EP BACCARA | CIN xxxx883 LASSOED KAMEL ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 30·fr
    ...emandée par Monsieur Taieb El Baccouche en qualité de propriétaire...