Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ... ou de son mandataire; s'il s'agit de titres non entièrement libér...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 38·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte de cession dont s'agit ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du Journal Offi...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 7·fr
    ...Au cas où il s'agit de recrutement de personnel permanent, la prio...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 25·fr
    ...s éventuelles de débits; - on agit sur la vitesse de basculement d...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...## D/ Dispositions diverses Il s'agit des avantages accordés aux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr
    ...rté ou transporté sans motif légitime l'une des substances vénéneu...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 15·fr
    ...iens propriétaires, ou s'il s'agit d'une officine exploitée en soc...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 35·fr
    ...ant et un médecin consultant légitime pour le premier des honorair...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...TION La présente convention régit sur l'ensemble du territoire de...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 7·fr
    ...— Le Président-Directeur Général qui agit par délégation du Consei...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr
    ...s une période d'un an, s'il s'agit d'une sanction du premier degré...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr
    ...s vivres, l'Autorité Maritime agit conformément aux dispositions d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 22·fr
    ...S'il s'agit d'un bail non contesté, la valeur de l'objet du litige...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 18·fr
    ...dont il s'agit et que la Gérance revient à Monsieur Charles KHAYAT...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 19·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 6·fr
    ...37°09'03'' longitude : 9°07'152'' carte de Zarzis au 1/100.000. L...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 24·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble sisé au n° 20 rue Taieb Mhiri Sbiba Kasser...