Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 23·fr
    ...n° 12703103 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 30·fr
    ...de Tunis le 16/01/2014 dépôt original n°D2417812007 et dépôt de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 27·fr
    ...u n° 66243, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 19·fr
    ... n°M041998, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 37·fr
    ...éro M075943 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 44·fr
    ... auteurs rédacteurs du titre original de propriété afin de constit...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 14·fr
    ...- Deux copies originales dudit PV ont été déposées au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 12·fr
    ...lotissement du titre foncier original et représente 543 parts de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 6·fr
    ...- une copie de la facture d'exportation certifiée conforme à l'ori...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 13·fr
    ...n° M034502, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 43·fr
    ...B1572902008 et N° dépôt original à la cour : D152912008 et de nomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 11·fr
    ...Deux copies originales de ce procès-verbal ont été déposées au gre...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 13·fr
    ...- L'assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d'un origi...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 27·fr
    ...de Sfax, le 29/10/2018 dépôt original D085692018 et dépôt de la d...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 2·fr
    ...tance 10726 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 37·fr
    ...nt 17500369 dont deux copies originales déposées au TGI de Nabeul ...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 5·fr
    ...Une copie originale de l'acte de vente du F.C est déposée pour com...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 13·fr
    ...e n° M013289, dont une copie originale a été déposée au greffe du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 3·fr
    ...et 2010, sous le n° de dépôt original : D0112532010 et le n° de dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 44·fr
    ...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un original ou copie de ce ...