Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 34·fr
    ...Le présent foyer est assimilé à un équipement public au sens de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 10·fr
    ...Ces actions seront dès leur création complètement assimilées aux a...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 50·fr
    ...L'immeuble est entouré de parcelles similaires sur lesquelles sont...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 30·fr
    ...L'immeuble est entouré de parcelles similaires sur lesquelles sont...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 50·fr
    ...Un avis similaire est paru au journal Echourouk en date du 29 mars...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 18·fr
    ...mparable à des investissements similaires pour lesquels un marché ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 19·fr
    ...nnes auxquelles elles seront assimilées. ## 3.8. Cotation en bour...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 6·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 21·fr
    ... la société ou à toutes autres similaires ou connexes. Durée : 99...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 31·fr
    ... mobilières ou immobilières et similaires ou annexes utiles à la r...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 24·fr
    ...'exercice en cours et seront assimilées aux actions anciennes. Ex...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 16·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 19·fr
    ...uelle, ou à tous autres objets similaires ou connexes. - La dénom...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 36·fr
    ...i-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe. Durée : Quat...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 31·fr
    ...République Tunisienne, un avis similaire est paru aux journaux «Ec...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 18·fr
    ...u 1er janvier 2006 et seront assimilées à celles composant le capi...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 14·fr
    ...ec des institutions étrangères similaires, spécialisées aux fins d...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 20·fr
    ...| | Moules, articles similaires à moudre etc. | P.M. | | Fermoi...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 44·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes. Durée : 99...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 36·fr
    ... leur souscription et seront assimilées aux 2.800 actions composan...