Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 20·fr
    ...anvier 1975 Mohamed Ben Ahmed Naccache, à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...Passé ce délai, aucune opposition ne sera acceptée. Ecrit en vert...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 25·fr
    ...ciété, ont convenu d'un commun accord entre eux, par acte du 2 jui...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 2·fr
    ...ature que ce soit ne peut être accordée à un agent régi par le pré...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ... à cet effet, lequel présent a accepté les dites fonctions. 4°) D...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 13·fr
    ...ompter du 1er août 1974 Sadok Baccar, à compter du 1er août 1974 T...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 11·fr
    ...27.** — Peuvent accéder au grade d'adjudant-chef les adjudants com...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 20·fr
    ...à compter du 1er juillet 1975 Baccouche Chedly, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 13·fr
    ...b, à compter du 1er mars 1967 Baccour Mahmoud, à compter du 1er ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 20·fr
    ...— a) Les candidats titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équi...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr
    ...ades de la sous-catégorie A2. Accompagnement, secrétaire de direc...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    ...e, en déposant un instrument d'acceptation ou d'approbation, expri...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ...ticles 1er et 2 ci-dessus sont accordées sans préjudice de l'appli...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...Lamacchia Robert et Ezzedine ESSAIDI, 6 Rue Courteline, Tunis;
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...— Cette aide ne peut être accordée que pour les périmètres d'hydra...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...Abdelwaheb Baccouche, à compter du 23 décembre 1974 Pour le 4ème ...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 70·fr
    ... HAMA ST ALI MAHAA | IWEED ST SACCREDONE TRASELIB | | | CHELBA...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...nsfert de l'agrément en douane accordé par les autorités compétent...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ...« AUTO-ACCESSOIRES SFAX », au capital de 1.000 Dinars, siège socia...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr
    ...SIENNE 6-10 Avril 1962 voie d'accès, composé d'un rez-de-chaussée...