Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 62·fr
    ...12- D'un acte de cession établi le 3 octobre 1966, Neceur Ben Moha...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 20·fr
    ...janvier 1974, enregistré à la Recette des Finances de Jerba le 11 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...e Huisier Nouire à Tunis à la recette des actes judiciaires le 5 j...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ...BILAN AU 31 DECEMBRE 1973 après répartition des bénéfices | Acti...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ... 27 mars 1978 enregistré à la recette de Tunis en date du 29 mars ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr
    ...Il devra recevoir et conserver les livres, les documents et les va...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 13·fr
    ...à la Trésorerie Générale, aux Recettes des Finances et aux Guichet...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...Reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement (AC) à Tunis le...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 3·fr
    ...« Les Receveurs de l'Enregistrement ne peuvent délivrer d'extraits...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 9·fr
    ... ceux qui sont plus élevés, à recevoir les eaux qui en décombent n...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 25·fr
    ...rsement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis le...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    ...ts à verser et des montants à recevoir. Il n'est significatif que ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 38·fr
    ...Le premier exerce la fonction de Receveur des Finances à Djerba et...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 10·fr
    ...és par l'article 14 (nouveau) recevront une indemnité compensatric...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 9·fr
    ...- Mise en interdit du périmètre placé sous surveillance ; - Recens...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr
    ...Faite par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils A.C. le 25 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...le au comptant à la caisse du receveur des finances désigné à cet ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 31·fr
    ...Au cours de la période d'essai, le travailleur peut donner ou rece...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 5·fr
    ...Le produit de la vente est déposé auprès de la recette des Finance...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 9·fr
    ...- Les recettes du centre comprennent : - les subventions versées ...