Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 9·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 29·fr
    ...r a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis l...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 14·fr
    ... de la circonscription ou des Receveurs des Régies Financières du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 15·fr
    ...e titre est pris en charge en recette au budget de l'office des cé...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 20·fr
    ...ra pas rejoint son poste doit recevoir une nouvelle affectation. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...tement par l'intermédiaire du receveur des douanes en faveur de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 3·fr
    ...ue les locaux sont en état de recevoir la clientèle. Art. 10. — L...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 24·fr
    ...ntiares, a d'une part retenue recevable l'intervention de Mohamed ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...r a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis, l...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 17·fr
    ...s ainsi que l'affectation des recettes provenant de ces secteurs s...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...ion de chèque sans provision, recel de choses obtenues à l'aide d...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...Il procède aux ordres de recettes et de dépenses. Il peut délégue...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...Il contrôle l'exécution de ce budget et suit l'évolution des recet...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 10·fr
    ... nommé tuteur de ses sœurs minneces Fatma, Manteubia, Fathia, Naim...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ...les (erreurs ou omissions) et recevoir les plaintes formulées par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 43·fr
    ...novembre 1966 enregistré à la recette des finances de Sfax, 1er Bu...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 36·fr
    ...novembre 1975 enregistré à la recette des A. C. et I. D. à Sfax le...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 38·fr
    ... un dispositif photo-sensible recevant le flux lumineux modulé réf...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...de déchéance, forclusion et irrecevabilité. Pour extrait. N° 738...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ...in 2000 et à la requête de la recette des finances Aboul Kacem Che...