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- Journal Officiel·1990 / N°060·page 8·fr...— Est accordée une extension de 60 km² de la superficie du permis ...
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- Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr...- Pour l'accomplissement de ses missions, il est alloué à l'unité ...
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- Journal Officiel·1989 / N°030·page 8·fr... il a été proposé des offres inacceptables. Journal Officiel de l...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 3·fr...ui lui sont nécessaires dans l'accomplissement de sa mission. Les...
- Journal Officiel·1996 / N°010·page 4·fr...- L'Etat peut accorder des encouragements financiers aux établisse...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 44·fr...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Tamzali Baccar Adjoint...
- Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr...agent sera la conséquence d'un accident survenu en service. Art. ...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 27·fr...Héritiers Mohamed Baccouch; A l'Est : Tahar El Banani et Héritiers...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 22·fr...tions et annexes découlant des accords entre la Tunisie et des pay...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr...ses du Titre Foncier 50.447 « Macchi Pietro et Diego », qui sont r...
- Journal Officiel·1976 / N°024·page 10·fr...r du 1er août 1976 Abderrazak Baccari, à compter du 1er décembre 1...
- Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr...— Le procès-verbal des séances de jugement mentionne l'accomplisse...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 26·fr...à compter du 1er octobre 1974 Baccouch Hédi, à compter du 1er octo...
- Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr...ci-dessus la demande doit être accompagnée d'une copie des certifi...
- Journal Officiel·1996 / N°003·page 14·fr..., sans requérir au préalable l'accord du conseil d'administration ...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr...Aucune opposition n'est acceptable après délais. Etabli sur son o...