Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 19·fr
    ...saires aux comptes ont déclaré accepter les fonctions qui durent o...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 8·fr
    ...— Est accordée une extension de 60 km² de la superficie du permis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 21·fr
    ...OU BEN HAMIDA ZIED | ***042 | BACCARI NADHIR | *** | | CHEOUR HE...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr
    ...- Pour l'accomplissement de ses missions, il est alloué à l'unité ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 61·fr
    ...n ben Djemaâ, 50 parts; Hamed Baccouche, 50 parts; Mouldi Daoudi, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ...ateurs et constatation de leur acceptation; 3°) Nomination d'un o...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 8·fr
    ... il a été proposé des offres inacceptables. Journal Officiel de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 3·fr
    ...ui lui sont nécessaires dans l'accomplissement de sa mission. Les...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 4·fr
    ...- L'Etat peut accorder des encouragements financiers aux établisse...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 44·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Tamzali Baccar Adjoint...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...agent sera la conséquence d'un accident survenu en service. Art. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 27·fr
    ...Héritiers Mohamed Baccouch; A l'Est : Tahar El Banani et Héritiers...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 22·fr
    ...tions et annexes découlant des accords entre la Tunisie et des pay...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr
    ...ses du Titre Foncier 50.447 « Macchi Pietro et Diego », qui sont r...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 10·fr
    ...r du 1er août 1976 Abderrazak Baccari, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr
    ...— Le procès-verbal des séances de jugement mentionne l'accomplisse...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 26·fr
    ...à compter du 1er octobre 1974 Baccouch Hédi, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr
    ...ci-dessus la demande doit être accompagnée d'une copie des certifi...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 14·fr
    ..., sans requérir au préalable l'accord du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...Aucune opposition n'est acceptable après délais. Etabli sur son o...