Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 16·fr
    ...rsement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 32·fr
    ...En fonction d'une recette établie, il effectue le traitements jusq...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 4·fr
    ...tion qui retracera toutes les recettes et toutes les dépenses de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...en date à Jendouba du 1er octobre 1966 enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 48·fr
    ...en date du 1er juillet 1971, enregistré à la recette des finances ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 21·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr
    ... seuls affréteurs habilités à recevoir la demande de transport, dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 14·fr
    ...Le propriétaire non exploitant recevant des céréales en nature par...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 16·fr
    ...d’élaborer les prévisions des recettes budgétaires; - d’assurer, e...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement à Tunis, le 28 février 1962, volum...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 27·fr
    ... prescrites, a été reçue à la Recette des Finances de Tunis 1er Bu...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 19·fr
    ...Les propriétaires non exploitants recevant des céréales et légumin...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 32·fr
    ...ant acte reçu par Monsieur le receveur des Impôts directs et enreg...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ... 18 mai 1966, enregistré à la Recette des Finances (1er bureau) Sf...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 25·fr
    ... Zaaza, auprès de Monsieur le Receveur de l'enregistrement de Tuni...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 23·fr
    ... état constant de propreté et recevoir, sans indemnité, sur leur t...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 21·fr
    ...strés le 17 juillet 1975 à la recette de l'enregistrement de Kasse...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...La Société a pour objet :** - de recevoir de toute personne physi...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement à Tunis, la déclaration de souscri...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 30·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...