Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 9·fr
    ...Est également remplacée l'expression «caisse nationale de retraite...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 30·fr
    ...ouk Bir El Haffey; Vu l'avis exprimé par les autorités locales et...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ...A l'exception des cas expressément prévus dans l'acte constitutif ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 58·fr
    ...N ARRETE AU 31 DECEMBRE 2013 (Exprimés en Dinars) | ACTIFS | NOT...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 11·fr
    ...cernant une parcelle de terre expropriée pour cause d'utilité publ...
  • Annonces Légales·2014 / N°132·page 47·fr
    ...PPEMENT DU NORD-OUEST BILAN (Exprimé en Dinars) Exercice clos au ...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 33·fr
    ...Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Nous des Propriétaires...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 45·fr
    ...TIF NET ARRETE AU 31/12/2020 (exprimé en dinars) | | | 01/01/...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 19·fr
    ...l'immeuble en m2 | Superficie expropriée en m2 | Noms des Propriét...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 14·fr
    ...le règlement des indemnités d'expropriation. Nous, Habib Bourguib...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 41·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 30·fr
    ...« BEN EXPRESS » Par acte sous seing privé en date du 13 janvier 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 29·fr
    ETAT DE FLUX DE TRESORERIE (Exprimé en dinars) | | Notes | Exer...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 1·fr
    ...8 septembre 1968, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 38·fr
    ...du 01/01/2016 au 31/12/2016 (Exprimé en Dinars) | PRODUITS D'EX...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 21·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 2·fr
    ...nçaise, au choix du candidat, exprimé dans sa demande de candidatu...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 7·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 21·fr
    ...doivent être faits de façon à exprimer en monnaie nationale de l'É...