Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
110 800 résultats pour ""ACE""
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 24·fr
    ...par Mohamed ben Belgacem ben Hadj Messaoud; A l'Est : par Ameur b...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 3·fr
    ...ued Amroun, Rue Hédi Chaker, place El-Ksar, Rue Khelal et la piste...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 9·fr
    ...u, le 28 avril 1965, Monsieur Naceur Malouche, fondateur de la Soc...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ...- Il détermine l'emploi des fonds disponibles et le placement des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 19·fr
    ... 4°) tous les terrains de surface dont la Société apporteuse a la...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ...Monsieur Naceur Ben Amor Monsieur Tahar Ayadi — Lesquels ont acce...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 38·fr
    ... sur les réserves ; — de remplacer les 3.000 parts existantes de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 31·fr
    ... Monsieur Hadj Béchir ben Belgacem ben Hadj Abdesselem Krifa, Nat...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...Shili ben Belgacem ben Abdessamad; A l'Est : Mohamed ben Chaouch;...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 10·fr
    ...compter du 6 janvier 1974 Ben Kacem Ben Khaled Ammar, à compter du...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 21·fr
    ...n nature de l'hôtel MARBOUK-PALACE à Sfax, par lui consenti, suiva...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...Le déplacement que les candidats doivent effectuer pour se rendre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr
    ...le 8 des statuts et de le remplacer par le texte suivant : **Arti...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...effet à la Société Générale, place de Rome, à Tunis. Les versemen...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 12·fr
    ...— En cas de travaux importants de remplacement ou d'adjonction, le...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 3·fr
    ...ce, ou par le Juge qui le remplacera. ART. 10. — Les actes seront...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr
    ...pha Bsiri; 3) nommé Messieur Naceur ben Amor et Michel Barbara co...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesses, menaces, inst...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ...présentés par les bureaux de placement public à qui les listes d'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 16·fr
    ...brima », sis à Souk-El-Arba, place Farhat Hached, et comprenant to...